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L'audit des procédures intracommunautaires
à Paris et en entreprise

Forte de son expérience depuis la création de la DEB en 1993, EUPROSOFT est spécialiste des procédures intracommunautaires pour la DEB, la DES et leur dépôt sur ProDouane, à Paris.

Pourquoi un Audit DEB ou un Audit DES ?

Il est souvent difficile d'’identifier les éléments qui entrent dans ces 2 déclarations intracommunautaires. Un Audit de vos procédures douanières, de vos flux d'’introduction et d'’expédition met en exergue les acquisitions et les livraisons concernées par la DEB et la DES.

Les règles de gestion et les paramétrages définis dans les systèmes d'’informations, que ce soit un ERP, une gestion commerciale ou un outil comptable, reposent généralement sur la facturation, oubliant trop souvent de prendre en compte le flux physique des marchandises.

Cette incohérence peut engendrer des erreurs et vous exposer à des pénalités significatives.

L'expérience et le sérieux d'Euprosoft, organisme de formation en commerce intracommunautaire à Paris, vous aide à maîtriser l’'ensemble des éléments de la réglementation DEB et DES et ainsi d’'en limiter les risques.

La DEB, la DES et leur relation avec la TVA

Trop d’'entreprises oublient ou négligent de faire le lien et les vérifications entre la DEB et la TVA ou la DES et la TVA. Ceci les expose aussi à des amendes et des contrôles non plus de la part de la Douane, mais également des impôts. En effet, ce sont les services fiscaux et notamment ceux de la DGFIP qui ont en charge la cohérence entre ces déclarations.

Les contrôles peuvent aussi porter sur les mentions obligatoires devant figurer sur les factures.

Méthodes, assistance et suivi

Après avoir recensé les différents mouvements de marchandises et les opérations qui leur sont associées, il est important de définir si ces éléments rentrent dans le périmètre intracommunautaire, national ou international. L’'étude et l’'analyse des anciennes déclarations, que ce soit celles de la DEB comme celles de la DES permettent de vérifier que rien n’'a été oublié, ni déclaré à tort.

Enfin sur la base de vos explications, de vos circuits intervenants dans ces échanges et de vos procédures actuelles vous permettant de collecter ces informations, Euprosoft, expert en audit des procédures intracommunautaires à Paris, peut vous apporter son savoir-faire afin de les optimiser et de les sécuriser.

L'’audit DEB et l’'audit DES sont là pour vous alerter et s'’assurer que tous les éléments ont bien été appréhendés afin d’'éviter les pénalités.

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